Le minibus : 9 à 16 passagers avec chauffeur

Quand un groupe est trop grand pour une voiture et trop petit pour remplir un autocar, le minibus prend le relais. Il compte 9 à 16 places passagers plus le chauffeur et se faufile mieux sur les routes étroites.

Ce que dit le droit suisse

Le droit suisse classe les véhicules de transport de personnes selon les places et le poids. Plus de neuf places, conducteur compris, et 3,5 t au plus : c'est un minibus. Au-delà de 3,5 t, le même véhicule devient juridiquement un autocar. Cela décide de la redevance : jusqu'à 3,5 t, il porte la vignette autoroutière ; au-dessus, il paie la RPLF.

Le chauffeur a la sous-catégorie D1, au moins 21 ans et le certificat OACP. En trafic intérieur, les conducteurs professionnels de véhicules de 16 places au plus, outre le siège du conducteur, relèvent de l'OTR 2 et non de l'OTR 1. L'exploitant détient la licence de l'OFT exigée dès plus de huit passagers.

Minibus Mercedes-Benz Sprinter de 16 places, extérieur

Minibus Mercedes-Benz Sprinter de 19 places, extérieur

Minibus Ford Transit de 16 places, extérieur

Places et bagages

Places : 9 à 16 passagers plus le conducteur
Bagages : Espace à bagages arrière ; limité lorsque toutes les places sont occupées

À bord et règles applicables

La sous-catégorie D1 couvre les voitures automobiles affectées au transport de personnes dont le nombre de places est supérieur à huit mais n’excède pas 16, outre le siège du conducteur (art. 3, al. 2, OAC) ; l’âge minimal est de 21 ans (art. 6, al. 1, let. e, OAC), et les conducteurs professionnels doivent être titulaires du certificat de capacité OACP (art. 2, al. 1, OACP)
Le droit suisse appelle « minibus » une voiture automobile affectée au transport de personnes et comptant plus de neuf places assises, conducteur compris, si elle pèse jusqu’à 3,5 t, et « autocar » si elle pèse davantage (art. 11, al. 2, let. c et d, OETV)
Un minibus jusqu’à 3,5 t doit avoir la vignette autoroutière (autocollante ou électronique) ; un minibus de plus de 3,5 t est soumis à la place à la redevance forfaitaire sur le trafic des poids lourds (RPLF) (art. 3 LVA ; art. 1 et 3 ORPL)
En trafic interne, les conducteurs qui utilisent des véhicules affectés au transport de personnes ne comptant pas plus de 16 places assises en plus du siège du conducteur pour le transport professionnel de personnes relèvent de l’OTR 2 et non de l’OTR 1 (art. 4, al. 2bis, OTR 1)
Aux places équipées de ceintures de sécurité, les enfants de moins de 12 ans doivent être attachés par un dispositif de retenue pour enfants approprié, sauf s’ils mesurent au moins 150 cm ; sur les sièges équipés uniquement de ceintures abdominales, les enfants de 7 ans et plus n’en ont pas besoin (art. 3a, al. 4, OCR)
Le transport professionnel de voyageurs avec plus de huit passagers en plus du conducteur exige la licence d’entreprise de transport par route de l’OFT (art. 3, al. 1bis, let. a, LEnTR)

Les enfants à bord

Les élèves de moins de 12 ans et de moins de 150 cm voyagent sur un siège enfant ou un rehausseur partout où le siège a une ceinture. Seule exception, les sièges à ceinture abdominale : dès 7 ans, pas de rehausseur. Pour une classe de petits, indiquez combien d'élèves en ont besoin, pour qu'ils soient installés avant le départ.

S'arrêter en ville

En ville, les règles pour autocars dépendent souvent du nombre de places. Lucerne en est l'exemple le plus net. Un minibus de dix places et plus y est traité comme un autocar aux arrêts du centre et réserve le même bon. Les véhicules plus petits n'ont pas du tout accès à ces arrêts.

Les questions des organisateurs

Combien de bagages tiennent dans un minibus ?

Il y a un espace à l'arrière, mais il est limité quand toutes les places sont occupées. Pour 16 personnes avec de grandes valises, choisissez un midibus ou ajoutez un second véhicule.

Un minibus convient-il à une équipe sportive ?

Souvent. Quatorze joueurs et deux accompagnants y tiennent, et les sacs vont à l'arrière s'ils ne sont pas trop nombreux.

Un minibus peut-il atteindre une station sans voitures ?

Aucun véhicule ne le peut. Il s'arrête là où s'arrête un car : Täsch pour Zermatt, Lauterbrunnen pour Wengen.